{"id":3959,"date":"2024-10-25T07:57:05","date_gmt":"2024-10-25T07:57:05","guid":{"rendered":"https:\/\/www.eyesoft.fr\/etudes-cliniques\/2024-telesoin-orthoptique-en-france-cadre-legal-revue-de-la-litterature-et-indications\/"},"modified":"2025-08-27T07:57:35","modified_gmt":"2025-08-27T07:57:35","slug":"2024-telesoin-orthoptique-en-france-cadre-legal-revue-de-la-litterature-et-indications","status":"publish","type":"etudes-cliniques","link":"https:\/\/www.eyesoft.fr\/en\/etudes-cliniques\/2024-telesoin-orthoptique-en-france-cadre-legal-revue-de-la-litterature-et-indications\/","title":{"rendered":"2024 | Orthoptic telecare in France: legal framework, literature review and indications"},"content":{"rendered":"\n
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* Revue francophone d\u2019orthoptie 2024<\/p>\n\n\n\n

T\u00e9l\u00e9soin orthoptique en France : cadre l\u00e9gal, revue de la litt\u00e9rature et indications<\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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Orthoptic telecare in France: legal framework, literature review and indications<\/em><\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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* Revue francophone d\u2019orthoptie 2024<\/p>\n\n\n\n

T\u00e9l\u00e9soin orthoptique en France : cadre l\u00e9gal, revue de la litt\u00e9rature et indications<\/p>\n\n\n\n

Orthoptic telecare in France: legal framework, literature review and indications<\/em><\/p>\n\n\n\n

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Auteur<\/p>\n\n\n\n

Pierre Fantou (Orthoptiste, Conseiller scientifique et clinique en recherche et d\u00e9veloppement chez Eyesoft SAS). 292, route de Toulouse, 33130 B\u00e8gles, France.<\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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R\u00e9sum\u00e9<\/p>\n\n\n\n

Cet article a pour objectif de rappeler et d’expliquer le cadre l\u00e9gal d’exercice du t\u00e9l\u00e9soin orthoptique. Dans un second temps, une rapide revue de la litt\u00e9rature scientifique internationale permettra de dresser un panorama des diff\u00e9rents usages exp\u00e9riment\u00e9s. Puis, diff\u00e9rentes indications du t\u00e9l\u00e9soin orthoptique seront \u00e9voqu\u00e9es. Enfin, des pistes de r\u00e9flexions concernant une meilleure utilisation du t\u00e9l\u00e9soin dans la pratique orthoptique fran\u00e7aise sont ensuite expos\u00e9es et les freins \u00e0 son d\u00e9veloppement discut\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

\u00a9 2024 Elsevier Masson SAS. Tous droits r\u00e9serv\u00e9s.<\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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SUMMARY<\/p>\n\n\n\n


This article aims to recall and explain the legal framework for practicing orthoptics telecare. Secondly, a quick review of the international scientific literature will provide an overview of the different uses experienced. Then, different indications for orthoptic telecare will be discussed. Finally, avenues for reflection concerning better use of telecare in French orthoptic practice are then presented and the obstacles to its development discussed.<\/em><\/p>\n\n\n\n

\u00a9 2024 Elsevier Masson SAS. All rights reserved. <\/em><\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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introduction<\/p>\n\n\n\n

La derni\u00e8re d\u00e9cennie a \u00e9t\u00e9 marqu\u00e9e par des \u00e9volutions r\u00e9glementaires majeures pour l’orthoptie et elle n’est notamment pas en reste dans le domaine de la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine : d\u00e9pis-tage de la r\u00e9tinopathie diab\u00e9tique, RNO, RNM, t\u00e9l\u00e9expertise… La publication le 3 juin 2021 du d\u00e9cret no 2021-707 [1] a remplac\u00e9 le terme \u00ab t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine \u00bb par celui de \u00ab t\u00e9l\u00e9-sant\u00e9 \u00bb dans le Code de la Sant\u00e9 Publique [2]. Il permet d’ouvrir le champ de la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine, qui impliquait jusqu’alors n\u00e9cessairement un professionnel m\u00e9dical, \u00e0 l’ensemble des professionnels de sant\u00e9, en incluant donc les professions param\u00e9dicales. Le t\u00e9l\u00e9soin est d\u00e9fini par l’article L. 6316-2 du CSP [2] comme : \u00ab une forme de pratique de soins \u00e0 distance utilisant les technologies de l’information et de la communication [qui] met en rapport un patient avec un ou plu-sieurs pharmaciens ou auxiliaires m\u00e9dicaux \u00bb. Pour les orthoptistes, il a d’abord \u00e9t\u00e9 autoris\u00e9 de mani\u00e8re d\u00e9rogatoire dans le cadre de la pand\u00e9mie de Covid 19 en 2020 [3] puis a b\u00e9n\u00e9fici\u00e9 de deux prolongations [4,5] avant d’entrer dans le droit commun suite \u00e0 l’arr\u00eat\u00e9 du 3 juin 2021 [6]. <\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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CADRE L\u00c9GAL ET RECOMMANDATIONS DE BONNES PRATIQUES LORS DU RECOURS AU T\u00c9L\u00c9SOIN<\/p>\n\n\n\n

Les conditions de mise en pratique du t\u00e9l\u00e9soin sont d\u00e9crites dans les articles R. 6316-2 \u00e0 6 [7] pour le cas g\u00e9n\u00e9ral et a fait l’objet de 
recommandations de la part de la Haute Autorit\u00e9 de Sant\u00e9 (HAS) [8]. De fa\u00e7on synth\u00e9tique :<\/p>\n\n\n\n

\u30fble professionnel de sant\u00e9 juge de la pertinence du recours au t\u00e9l\u00e9soin et doit \u00eatre identifi\u00e9 lors de cet acte tout comme le patient ;<\/p>\n\n\n\n

\u30fbchaque acte de t\u00e9l\u00e9soin doit donner lieu \u00e0 l’inscription d’un compte rendu de s\u00e9ance dans le dossier du patient qui contient la date, l’heure et la nature des soins effectu\u00e9s ;<\/p>\n\n\n\n

\u30fble professionnel de sant\u00e9 doit \u00eatre form\u00e9 \u00e0 l’utilisation de l’outil et ce dernier doit \u00eatre conforme aux attendus en termes d’interop\u00e9rabilit\u00e9 et de s\u00e9curit\u00e9 (respect du RGPD, stockage sur un HDS. . .). Le professionnel de sant\u00e9 doit s’authentifier avec des identifiants qui lui sont propres.<\/p>\n\n\n\n

Pour le cas particulier des orthoptistes c’est l’article 1er de l’Avenant 14 du 28 octobre 2021 [9] qui r\u00e8gle les conditions de recours au t\u00e9l\u00e9soin orthoptique et les pr\u00e9cise. Il permet de d\u00e9crire les notions importantes \u00e0 respecter lors de celui-ci :<\/p>\n\n\n\n

\u30fble recours au t\u00e9l\u00e9soin rel\u00e8ve d’une d\u00e9cision partag\u00e9e et peut concerner l’ensemble des patients pr\u00e9alablement connus par l’orthoptiste cependant les actes de bilans ne peuvent pas \u00eatre r\u00e9alis\u00e9s par ce biais ;<\/p>\n\n\n\n

\u30fbl’orthoptiste ne peut exercer une activit\u00e9 exclusive de t\u00e9l\u00e9soin (les actes de t\u00e9l\u00e9soin ne doivent pas d\u00e9passer 20 % de l’activit\u00e9 globale annuelle), doit respecter le principe de territorialit\u00e9 (le recours \u00e0 des soins en pr\u00e9sentiel doit \u00eatre possible) et \u00eatre en mesure de proposer une alternative au t\u00e9l\u00e9soin qui soit adapt\u00e9e au patient (soin \u00e0 domicile, prescription m\u00e9dicale de transport. . .) ;<\/p>\n\n\n\n

\u30fble t\u00e9l\u00e9soin est obligatoirement r\u00e9alis\u00e9 en vid\u00e9otransmis-sion dans un lieu qui permet le respect de la confidentia-lit\u00e9 (aussi bien pour le patient que pour l’orthoptiste) et des conditions adapt\u00e9es au soin. Le rapport de l’HAS pr\u00e9cise que l’utilisation du t\u00e9l\u00e9phone ne doit se faire qu’en dernier recours (patient malvoyant, en zone blanche. . .) ;<\/p>\n\n\n\n

\u30fbles actes de t\u00e9l\u00e9soin orthoptique sont cot\u00e9s de la m\u00eame fa\u00e7on que les actes classiques \u00e0 l’aide des lettres cl\u00e9s TMY. La pr\u00e9sence d’un accompagnant dans le cas des patients mineurs est n\u00e9cessaire (personne d\u00e9positaire de l’autorit\u00e9 parentale ou majeur autoris\u00e9) et recommand\u00e9e dans le cas de patients en situation de handicap (pr\u00e9sence d’un aidant), non-francophone (pr\u00e9sence d’un interpr\u00e8te…<\/p>\n\n\n\n

A cela, on peut plus sp\u00e9cifiquement ajouter quelques recom-mandations propres aux outils de r\u00e9\u00e9ducation utilis\u00e9s dans le cadre du t\u00e9l\u00e9soin. Id\u00e9alement, ces outils doivent permettre :<\/p>\n\n\n\n

\u30fbde contr\u00f4ler l’exposition en restreignant l’acc\u00e8s de l’outil aux activit\u00e9s de t\u00e9l\u00e9soin ;<\/p>\n\n\n\n

\u30fbde contr\u00f4ler le contenu propos\u00e9 au patient afin de l’adapter au contexte de la prise en charge ; de suivre et tracer l’\u00e9volution en documentant dans le dossier patient ses performances lors des s\u00e9ances ;<\/p>\n\n\n\n

\u30fbdes interactions en permettant par exemple d’adapter en temps r\u00e9el la nature et les difficult\u00e9s des exercices au niveau du patient. <\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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LE T\u00c9L\u00c9SOIN ORTHOPTIQUE DANS LA LITT\u00c9RATURE SCIENTIFIQUE<\/p>\n\n\n\n


La litt\u00e9rature scientifique concernant le t\u00e9l\u00e9soin orthoptique est peu abondante et ne contient aucune r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 la prise en charge des troubles de la vision binoculaire, de l’amblyopie ou des troubles sp\u00e9cifiques des apprentissages. Aucune publication fran\u00e7aise n’a \u00e9t\u00e9 retrouv\u00e9e sur PubMed. Une fois exclus les articles concernant la prescription d’une correction optique ou la surveillance d’une pathologie ophtalmologique, les articles \u00e9tudiant le t\u00e9l\u00e9soin concernent majoritairement la prise en charge des patients d\u00e9ficients visuels [10\u201315] et conclut \u00e0 une utilisation de cette pratique particuli\u00e8rement chez des sujets jeunes ou d’\u00e2ge moyen, avec pour objectif l’apprentissage de l’utilisation des dispositifs grossis-sants et ce avec une efficacit\u00e9 similaire \u00e0 la prise en charge en cabinet. <\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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INDICATIONS ET CONTRE-INDICATIONS DU T\u00c9L\u00c9SOIN ORTHOPTIQUE<\/p>\n\n\n\n


Les r\u00e9sultats tir\u00e9s de la litt\u00e9rature et les premiers retours d’exp\u00e9rience de t\u00e9l\u00e9soin dans d’autres disciplines param\u00e9di-cales permettent de d\u00e9finir des contextes dans lesquels le recours \u00e0 celui-ci est une indication particuli\u00e8rement adapt\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

\u30fbC’est le cas dans les situations d’\u00e9loignement\/isolement g\u00e9ographique, la distance entre le cabinet et le domicile du patient est une condition favorisant le recours au t\u00e9l\u00e9soin. Toutefois, m\u00eame pour des distances courtes l’isolement g\u00e9ographique li\u00e9 \u00e0 l’absence de transports en commun et\/ou \u00e0 l’incapacit\u00e9 d’utiliser un v\u00e9hicule personnel doivent aussi \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme des conditions pouvant ame-ner \u00e0 proposer le t\u00e9l\u00e9soin.<\/p>\n\n\n\n

\u30fbUne autre indication exemplaire concerne les patients pr\u00e9-sentant une mobilit\u00e9 r\u00e9duite et\/ou dans un contexte d’iso-lement social. Dans ces cas, le transport peut \u00eatre pris en charge par la s\u00e9curit\u00e9 sociale via une prescription m\u00e9dicale de transport. Cependant, cela engendre un co\u00fbt cons\u00e9quent pour la s\u00e9curit\u00e9 sociale, en 2022 les d\u00e9penses des trans-ports sanitaires s’\u00e9levaient \u00e0 6 milliards d’euros [16]. Le recours au t\u00e9l\u00e9soin pourrait permettre de r\u00e9duire les co\u00fbts du transport sanitaire en France.<\/p>\n\n\n\n

\u30fbOn peut \u00e9galement citer le cas des patients qui ne rencon-trent pas de difficult\u00e9s de d\u00e9placement mais qui, du fait de leurs horaires professionnels, peuvent \u00eatre amen\u00e9s \u00e0 ne pas effectuer une r\u00e9\u00e9ducation.<\/p>\n\n\n\n

Certaines situations paraissent moins propices au recours au t\u00e9l\u00e9soin orthoptique.<\/p>\n\n\n\n

\u30fbC’est par exemple le cas du suivi d’amblyopie, rien ne s’oppose a priori \u00e0 ce qu’il soit r\u00e9alis\u00e9 de cette fa\u00e7on, tou-tefois le fait qu’il concerne des enfants et qu’il n\u00e9cessite la mesure de l’acuit\u00e9 visuelle rend sa mise en oeuvre complexe et ne permet pas de garantir la qualit\u00e9 du soin.<\/p>\n\n\n\n

\u30fbDe mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, en plus des bilans qu’il est interdit de r\u00e9aliser en t\u00e9l\u00e9soin on peut \u00e9galement ajouter la totalit\u00e9 des actes orthoptiques requ\u00e9rant une mesure (champ visuel, d\u00e9pistage, vision des couleurs, etc.). <\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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LIMITES ET \u00c9CUEILS CONCERNANT LA PRATIQUE DU T\u00c9L\u00c9SOIN ORTHOPTIQUE<\/p>\n\n\n\n

Tout logiciel de r\u00e9\u00e9ducation orthoptique destin\u00e9 \u00e0 une utilisa-tion en t\u00e9l\u00e9soin devrait \u00eatre un dispositif m\u00e9dical b\u00e9n\u00e9ficiant d’un marquage CE et ce afin d’assurer la qualit\u00e9 et la s\u00e9curit\u00e9 du soin. Il est \u00e9galement important de noter que le logiciel utilis\u00e9 pour la vid\u00e9otransmission doit r\u00e9pondre aux exigences du r\u00e9f\u00e9rentiel d’interop\u00e9rabilit\u00e9 et de s\u00e9curit\u00e9 des dispositifs m\u00e9dicaux num\u00e9riques, c’est le cas par exemple des logiciels propos\u00e9s par Doctolib, Maiia, Livi ou encore Qare.<\/p>\n\n\n\n

Le rapport publi\u00e9 par le Conseil National de l’Ordre des M\u00e9decins (CNOM) sur le m\u00e9susage de la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine [17] pr\u00e9cise que le soin doit pouvoir \u00eatre r\u00e9alis\u00e9 dans les m\u00eames conditions d’exigence qu’un soin en pr\u00e9sentiel (bonnes conditions de communication et bonne compr\u00e9hension du patient). Le CNOM met \u00e9galement en garde sur l’exercice de la t\u00e9l\u00e9m\u00e9decine via des plateformes commerciales, plus particuli\u00e8rement celles qualifi\u00e9es d’offreurs de soins qui met-tent en relation un professionnel de sant\u00e9 et un patient. Ces plateformes proposent un mode de fonctionnement qui conduirait \u00e0 contrevenir aux bonnes pratiques de la t\u00e9l\u00e9-sant\u00e9 notamment aux principes l\u00e9gaux de connaissance pr\u00e9alable du patient, de territorialit\u00e9 et d’alternance entre soin en pr\u00e9sentiel et \u00e0 distance.<\/p>\n\n\n\n

Bien que l’orthoptie ait \u00e9t\u00e9 pionni\u00e8re dans la t\u00e9l\u00e9sant\u00e9, le t\u00e9l\u00e9soin semble rencontrer des difficult\u00e9s \u00e0 s’inscrire dans la pratique courante. Un rapport de l’ARS Bretagne [18] d\u00e9nombre 0 TMY pour les ann\u00e9es 2020 et 2021 et seule-ment 13 TMY pour 2022 ce qui est paradoxal lorsque l’acte de t\u00e9l\u00e9sant\u00e9 param\u00e9dical le plus r\u00e9alis\u00e9 dans la r\u00e9gion est le RNM (41,1 % en 2022). Une explication qui pourrait \u00eatre propos\u00e9e \u00e0 ce d\u00e9samour du t\u00e9l\u00e9soin serait l’offre en termes de logiciels de r\u00e9\u00e9ducation adapt\u00e9s \u00e0 celui-ci qui reste encore limit\u00e9e et le mod\u00e8le m\u00e9dico-\u00e9conomique encore \u00e0 trouver. <\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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CONCLUSION<\/p>\n\n\n\n


En conclusion, le t\u00e9l\u00e9soin orthoptique fran\u00e7ais n’en est encore qu’\u00e0 ses balbutiements. Le cadre l\u00e9gal existe et les recommandations de bonnes pratiques ont \u00e9t\u00e9 \u00e9mises. Le r\u00e9seau internet devrait \u00eatre suffisamment d\u00e9velopp\u00e9 dans les prochaines ann\u00e9es pour assurer que les patients puissent acc\u00e9der au t\u00e9l\u00e9soin sur l’ensemble du territoire. L’\u00e9l\u00e9ment qui para\u00eet \u00eatre un frein \u00e0 la g\u00e9n\u00e9ralisation du t\u00e9l\u00e9soin semble \u00eatre le manque d’offres de logiciels orthoptiques qui permet-tent d’avoir recours \u00e0 celui-ci. Souhaitons que cette lacune soit vite combl\u00e9e afin que l’orthoptie puisse continuer \u00e0 \u00eatre un acteur majeur de la t\u00e9l\u00e9sant\u00e9 en France.<\/p>\n\n\n\n

D\u00e9claration de liens d’int\u00e9r\u00eats<\/strong><\/p>\n\n\n\n

L’auteur d\u00e9clare ne pas avoir de liens d’int\u00e9r\u00eats. <\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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R\u00c9F\u00c9RENCES<\/p>\n\n\n\n

[1] D\u00e9cret no 2021-707 du 3 juin 2021 relatif \u00e0 la t\u00e9l\u00e9sant\u00e9. 2021- 707 juin 3, 2021.<\/p>\n\n\n\n

[2] Chapitre VI : T\u00e9l\u00e9sant\u00e9 (Articles L. 6316-1 \u00e0 L. 6316-2) \u2013 L\u00e9gi-france [Internet]. [cit\u00e9 12 oct 2023]. Disponible sur : https:\/\/www. legifrance.gouv.fr\/codes\/section_lc\/LEGITEXT000006072665\/ LEGISCTA000020891315\/#LEGISCTA000038887063.<\/a><\/p>\n\n\n\n

[3] D\u00e9cret no 2020-293 du 23 mars 2020 prescrivant les mesures g\u00e9n\u00e9rales n\u00e9cessaires pour faire face \u00e0 l’\u00e9pid\u00e9mie de Covid- 19 dans le cadre de l’\u00e9tat d’urgence sanitaire. 2020-293 mars 23, 2020.<\/p>\n\n\n\n

[4] Arr\u00eat\u00e9 du 10 juillet 2020 prescrivant les mesures g\u00e9n\u00e9rales n\u00e9cessaires pour faire face \u00e0 l’\u00e9pid\u00e9mie de Covid-19 dans les territoires sortis de l’\u00e9tat d’urgence sanitaire et dans ceux o\u00f9 il a \u00e9t\u00e9 prorog\u00e9 \u2013 L\u00e9gifrance [Internet]. [cit\u00e9 12 oct 2023]. Disponible sur : https:\/\/www.legifrance.gouv.fr\/loda\/id\/ JORFTEXT000042106233<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

[5] Arr\u00eat\u00e9 du 1er juin 2021 prescrivant les mesures g\u00e9n\u00e9rales n\u00e9ces-saires \u00e0 la gestion de la sortie de crise sanitaire.<\/p>\n\n\n\n

[6] Arr\u00eat\u00e9 du 3 juin 2021 d\u00e9finissant les activit\u00e9s de t\u00e9l\u00e9soin.<\/p>\n\n\n\n

[7] Chapitre VI : T\u00e9l\u00e9sant\u00e9 (Articles R. 6316-1 \u00e0 R. 6316-6) \u2013 L\u00e9gi-france [Internet]. [cit\u00e9 23 juin 2023]. Disponible sur : https:\/\/www. legifrance.gouv.fr\/codes\/section_lc\/LEGITEXT000006072665\/ LEGISCTA000022933195\/#LEGISCTA000043600563.<\/a><\/p>\n\n\n\n

[8] Haute Autorit\u00e9 de Sant\u00e9 [Internet]. [cit\u00e9 23 juin 2023]. Qualit\u00e9 et s\u00e9curit\u00e9 du t\u00e9l\u00e9soin : crit\u00e8res d’\u00e9ligibilit\u00e9 et bonnes pratiques pour la mise en oeuvre. Disponible sur : https:\/\/www.has-sante.fr\/jcms\/ p_3240878\/fr\/qualite-et-securite-du-telesoin-criteres-d-eligibilite- et-bonnes-pratiques-pour-la-mise-en-oeuvre.<\/a><\/p>\n\n\n\n

[9] Avis du 28 octobre 2021 relatif \u00e0 l’avenant no 14 \u00e0 la convention nationale organisant les rapports entre les orthoptistes lib\u00e9raux et l’assurance maladie sign\u00e9e le 19 avril 1999.<\/p>\n\n\n\n

[10] Bittner AK, Yoshinaga PD, Rittiphairoj T, Li T. Telerehabilitation for people with low vision. Cochrane Database Syst Rev [Internet] 2023 [Issue 1 Art. No.: CD011019, cit\u00e9 23 juin 2023. Disponible sur : https:\/\/www.cochranelibrary.com\/cdsr\/doi\/10.1002\/14651858.CD011019.pub4\/full].<\/a><\/p>\n\n\n\n

[11] Lorenzini MC, Wittich W. Personalized Telerehabilitation for a Head-mounted Low Vision Aid: A Randomized Feasibility Study. Optom Vis Sci 2021;98:570\u201381.<\/a><\/p>\n\n\n\n

[12] Lorenzini MC, Wittich W. Head-mounted Visual Assistive Tech- nology-related Quality of Life Changes after Telerehabilitation. Optom Vis Sci 2021;98:582\u201391.<\/a><\/p>\n\n\n\n

[13] Bittner AK, Yoshinaga P, Bowers A, Shepherd JD, Succar T, Ross NC. Feasibility of Telerehabilitation for Low Vision: Satis-faction Ratings by Providers and Patients. Optom Vis Sci 2018;95:865\u201372.<\/a><\/p>\n\n\n\n

[14] Bittner AK, Yoshinaga PD, Shepherd JD, Kaminski JE, Malkin AG, Chun MW, et al. Acceptability of Telerehabilitation for Magnification Devices for the Visually Impaired Using Various Approaches to Facilitate Accessibility. Transl Vis Sci Technol 2022;11:4.<\/a><\/p>\n\n\n\n

[15] Bittner AK, Kaminski JE, Ross NC, Shepherd JD, Thoene SJ, Bui SZ, et al. Telerehabilitation Training to Facilitate Improved Reading Ability with New Magnification Devices for Low Vision. Optom Vis Sci 2022;99:743\u20139.<\/a><\/p>\n\n\n\n

[16] Les d\u00e9penses de sant\u00e9 en 2022 \u2013 R\u00e9sultats des comptes de la sant\u00e9 \u2013 \u00c9dition 2023 j Direction de la recherche, des \u00e9tudes, de l’\u00e9valuation et des statistiques [Internet]. [cit\u00e9 13 oct 2023]. Disponible sur : https:\/\/drees.solidarites-sante.gouv.fr\/publications- communique-de-presse-documents-de-reference\/panoramas- de-la-drees\/les-depenses-de.<\/a><\/p>\n\n\n\n

[17] Conseil National de l’Ordre des M\u00e9decins [Internet]. 2021 [cit\u00e9 13 oct 2023]. T\u00e9l\u00e9consultation : comment \u00e9viter les m\u00e9susages. Disponible sur : https:\/\/www.conseil-national.medecin.fr\/lordre-medecins\/conseil-national-lordre\/sante\/telemedecine\/ teleconsultation-eviter-mesusages.<\/a><\/p>\n\n\n\n

[18] T\u00e9l\u00e9sant\u00e9 Bretagne [Internet]. [cit\u00e9 13 oct 2023]. Les chiffres cl\u00e9s \u2013 TDB R\u00e9gion. Disponible sur : https:\/\/www.telesante- bretagne.fr\/la-telesante\/les-chiffres-cles\/. <\/a><\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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\n

Pour citer cet article : Fantou P. T\u00e9l\u00e9soin orthoptique en France : cadre l\u00e9gal, revue de la litt\u00e9rature et indications. Revue francophone d’orthoptie (2024), https:\/\/doi.org\/10.1016\/j.rfo.2024.01.008<\/a><\/p>\n<\/div>\n<\/div>\n\n\n\n

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